Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M R O S
Monsieur SAULNIER Dominique

Numéro de dépôt :
1191914
Date de dépôt :
26/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque M R O S

Déposée le 26 août 1981 par monsieur SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M R O S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAULNIER Dominique domicilié(e) 43/45, rue Cheret, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAULNIER Christiane. - France.

La marque M R O S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque M R O S est expirée depuis le 26 août 1991.

SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECTEUR , Le No 1 mondial de la GPAEE , TRANSDECTEUR , GPAE , V STATEC , GPAEE , CODFIX , MROS , ISOCODE , ISOCODE


Monsieur SAULNIER Dominique - 43/45, rue Cheret, 94000 CRETEIL. - France


Madame SAULNIER Christiane. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Dispositif électronique non alimenté électriquement, destiné à emmagasiner et à restituer sans contact ni liaison électrique des informations sous forme binaire structuérées en un ou plusieurs mots de 8 ou 16 bits qui peuvent être lus et écrits de manière sélective.